Depuis 2017, la commission de discipline dépend entièrement de la commission de discipline de la Ligue Nouvelle Aquitaine. C’est pourquoi, elle s’appelle désormais « Sous-commission de discipline » dont la mission est déléguée au Comité de la Charente. Elle a un vice-président, qui est membre de la commission de la Nouvelle Aquitaine, et est composée de membres qui ont été volontaires et ont acceptés de siéger à cette commission, après validation par le conseil d’administration du Comité Charente Handball et de la Ligue Nouvelle Aquitaine.
 Composition de la Sous-Commission Territoriale de Discipline en Charge du Comité Charente Handball : | Vice-Président : Alain GAUTHIER (UNION) Membres : BOIVIN ALAIN (Indépendant) CHAGNAUD LAURENT (ST YRIEIX) MAPPAS MICKAEL (BARBEZIEUX) PRINCE GENEVIEVE (ETeC) RAGUENAUD JEAN-LUC (Indépendant) ROBIN GUY (HB PAYS D’AIGRE) TOURKI Laïla (ANGOULEME CHB) WENTZINGER MORGANE (MONTBRON) |
Les textes réglementaires en matière disciplinaire sont disponibles sur le site de la fédération sur le lien suivant : https://www.ffhandball.fr/fr/ffhandball/documentation/annuaire .
Décisions de la sous-commission pour la saison 2022 x 2023 :
| En Champ. Moins 13 ans Fém. Dirigeant le 08/10/2022 Amende : 60 € | En l’application de l’article A1 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Attitude incorrecte » Sanction : 2 dates de suspension dont 2 avec sursis Probatoire : 6 mois |
| En Champ. Moins 15 ans Masc. Joueur le 15/10/2022 Amende : 30 € | En l’application de l’article A2 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « insulte sportive non averée » Sanction : 1 avertissement Probatoire : 4 mois |
| En Champ. Moins 15 ans Masc. Club le 15/10/2022 Amende : | En l’application de l’article E1 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « manquement à la charge du club » Sanction : 1 date à huis clos Probatoire : 4 mois |
| En Champ. 1re Division Masc. Joueur le 26/11/2022 Amende : 150 € | En l’application de l’article A1 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Comportement antisportif à l’égard de l’arbitre » Qualification de la faute : « Attitude incorrecte avec circonstances aggravantes » Sanction : 3 dates de suspension dont 1 avec sursis Probatoire : 6 mois |
| En Champ. 2me Division Masc. Joueur le 26/11/2022 Amende : 180 € | En l’application de l’article A1 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Comportement irrespectueux à l’égard de l’arbitre » Qualification de la faute : « Attitude incorrecte avec circonstances aggravantes » Sanction : 3 dates de suspension Probatoire : 9 mois |
| En Champ. 2me Division Masc. Joueur le 03/12/2022 Amende : 360 € | En l’application de l’article A4 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « insulte » Qualification de la faute : « Propos discriminatoire et homophobe » Sanction : 7 dates de suspension dont 2 avec sursis Probatoire : 12 mois |
| En Champ. -15 ans Masc. Joueur le 01/04/2023 Amende : 90 € | En l’application de l’article A1 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Geste déplacé » Qualification de la faute : « Attitude incorrecte » Sanction : 2 dates de suspension dont 1 avec sursis Probatoire : 12 mois |
| En Champ. -15 ans Masc. Joueur le 01/04/2023 Amende : 180 € | En l’application de l’article A5 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Action particulièrement brutale et dangereuse Sanction : 4 dates de suspension dont 2 avec sursis Probatoire : 12 mois |
Décisions de la sous-commission pour la saison 2021 x 2022 :
| En Champ. 2me Div. Masc. Joueur/capitaine le 09/10/2021 Amende : 60 € | En l’application de l’article n° A3 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Menaces verbales » Sanction : 1 date de suspension Probatoire : 3 mois |
| En Champ. Moins de 18 ans Masc. Joueur Le 16/10/2021 Amende : 90 € | En l’application de l’article n° A2 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Injures, atteinte à la considération vis-à-vis du public » Sanction : 2 date de suspension dont 1 avec sursis Probatoire : 12 mois |
| En Champ. Moins de 13 ans Masc. Président Le 16/10/2021 Amende : première instance 750 € suite à l’appel FFHB 360 € | En l’application de l’article n° C11 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Fraude sur l’établissement d’une feuille de match et atteinte à l’éthique avec circonstance aggravante pour des faits commis par personne ayant des responsabilités » Sanction : 9 mois de suspension Probatoire : 24 mois Cette sanction à fait l’objet d’un appel à la FFHB qui a annulé la sanction de première instance et re-statuer comme suit : En l’application de l’item C3 de la grille des sanctions disciplinaires Au motif d’avoir inscrit sur une feuille de match trois jeunes joueurs non licenciés Sanction : 6 dates de suspension Probatoire : 1 an |
| En Champ. Senior Fém. Joueuse Le 04/12/2021 Amende : 720 € | En l’application de l’article n° 20.1 A6 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Agression sur adversaire » Sanction : 12 dates de suspension Probatoire : 24 mois |
| En Champ. 2me Div. Masc. Joueur Le 29/01/2022 Amende : 150 € | En l’application de l’article n° 20.1 A2 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Injures, atteintes à la considération. « Sanction : 3 dates de suspension dont 1 avec sursis Probatoire : 6 mois |
| En Champ. 2me Div. Masc. Officiel Responsable Le 29/01/2022 Amende : 60 € | En l’application de l’article n° 20.1 A1 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Contestations répétées. » Sanction : 2 dates de suspension avec sursis Probatoire : 1 an |
| En Champ. 2me Div. Masc. Public Le 29/01/2022 | RELAXE |
| En Champ. 2me Div. Masc. Arbitre Le 29/01/2022 Amende : 30 € | En l’application de l’article n° 19 du règlement disciplinaire fédéral Au motif de « Propos déplacé envers un joueur. » Sanction : 1 avertissement |