Discipline

Depuis 2017, la commission de discipline dépend entièrement de la commission de discipline de la Ligue Nouvelle Aquitaine. C’est pourquoi, elle s’appelle désormais « Sous-commission de discipline » dont la mission est déléguée au Comité de la Charente. Elle a un vice-président, qui est membre de la commission de la Nouvelle Aquitaine, et est composée de membres qui ont été volontaires et ont acceptés de siéger à cette commission, après validation par le conseil d’administration du Comité Charente Handball et de la Ligue Nouvelle Aquitaine.




Composition de la Sous-Commission
Territoriale de Discipline
en Charge du Comité Charente Handball
:




Vice-Président :
Alain GAUTHIER (UNION)
Membres :
BOIVIN ALAIN (Indépendant)
CHAGNAUD LAURENT (ST YRIEIX)
MAPPAS MICKAEL (BARBEZIEUX)
PRINCE GENEVIEVE (ETeC)
RAGUENAUD JEAN-LUC (Indépendant)
ROBIN GUY (HB PAYS D’AIGRE)
TOURKI Laïla (ANGOULEME CHB)
WENTZINGER MORGANE (MONTBRON)

Les textes réglementaires en matière disciplinaire sont disponibles sur le site de la fédération sur le lien suivant : https://www.ffhandball.fr/fr/ffhandball/documentation/annuaire . 


Décisions de la sous-commission pour la saison 2021 x 2022 :

En Champ.
2me Div. Masc.
Joueur/capitaine
le 09/10/2021

Amende : 60 €
En l’application de l’article n° A3
du règlement disciplinaire fédéral
Au motif de « Menaces verbales »
Sanction : 1 date de suspension
Probatoire : 3 mois
En Champ.
Moins de 18 ans Masc.
Joueur
Le 16/10/2021

Amende : 90 €
En l’application de l’article n° A2
du règlement disciplinaire fédéral
Au motif de « Injures, atteinte à la considération vis-à-vis du public »
Sanction : 2 date de suspension dont 1 avec sursis
Probatoire : 12 mois
En Champ.
Moins de 13 ans Masc.
Président
Le 16/10/2021

Amende :
première instance
750 €
suite à l’appel FFHB
360 €



En l’application de l’article n° C11
du règlement disciplinaire fédéral
Au motif de « Fraude sur l’établissement d’une feuille de match
et atteinte à l’éthique avec circonstance aggravante
pour des faits commis par personne ayant des responsabilités »
Sanction : 9 mois de suspension
Probatoire : 24 mois

Cette sanction à fait l’objet d’un appel à la FFHB qui a annulé
la sanction de première instance et re-statuer comme suit :
En l’application de l’item C3 de la grille des sanctions disciplinaires
Au motif d’avoir inscrit sur une feuille de match trois jeunes joueurs
non licenciés
Sanction : 6 dates de suspension
Probatoire : 1 an
En Champ.
Senior Fém.
Joueuse
Le 04/12/2021

Amende : 720 €
En l’application de l’article n° 20.1 A6 du règlement disciplinaire fédéral
Au motif de « Agression sur adversaire »
Sanction : 12 dates de suspension
Probatoire : 24 mois
En Champ.
2me Div. Masc.
Joueur
Le 29/01/2022

Amende : 150 €
En l’application de l’article n° 20.1 A2 du règlement disciplinaire fédéral
Au motif de « Injures, atteintes à la considération. « 
Sanction : 3 dates de suspension dont 1 avec sursis
Probatoire : 6 mois
En Champ.
2me Div. Masc.
Officiel Responsable
Le 29/01/2022

Amende : 60 €
En l’application de l’article n° 20.1 A1 du règlement disciplinaire fédéral
Au motif de « Contestations répétées. »
Sanction : 2 dates de suspension avec sursis
Probatoire : 1 an
En Champ.
2me Div. Masc.
Public
Le 29/01/2022
RELAXE
En Champ.
2me Div. Masc.
Arbitre
Le 29/01/2022

Amende : 30 €
En l’application de l’article n° 19 du règlement disciplinaire fédéral
Au motif de « Propos déplacé envers un joueur. »
Sanction : 1 avertissement